Risques nucléaires, une expertise à l’atome près
La filière nucléaire est l’une des plus réglementée et surveillée depuis le début de son développement en raison des conséquences potentiellement graves si un accident survient. Les incidents, peu fréquents, ont des impacts souvent majeurs sur la capacité de production. Les opérations de réparation sont généralement complexes et s’exercent dans…
La filière nucléaire est l’une des plus réglementée et surveillée depuis le début de son développement en raison des conséquences potentiellement graves si un accident survient. Les incidents, peu fréquents, ont des impacts souvent majeurs sur la capacité de production. Les opérations de réparation sont généralement complexes et s’exercent dans un cadre réglementaire très exigeant. Lorsqu’un incident se produit, chaque acteur impliqué souhaite disposer d’une réponse rapide pour retrouver au plus vite l’usage de sa capacité de production ou redémarrer son activité. Nos experts disposent de compétences diversifiées dans les domaines techniques et réglementaires afin d’aider efficacement les entreprises, comme leurs assureurs, à maîtriser les conséquences d’un incident et agir dans le respect des intérêts de chacun des interlocuteurs.
Risque nucléaire, une règlementation dense
Très diverses, les activités nucléaires concernent tout secteur qui met à l’œuvre ou utilise des substances radioactives ou de rayonnements ionisants. Bien que ces installations et activités soient extrêmement surveillées et contrôlées, le risque zéro n’existe pas. Selon leur nature et les risques qu’elles présentent, les activités nucléaires sont soumises à un régime juridique spécifique :
- le régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) pour les activités industrielles qui mettent en œuvre des sources radioactives non scellées, les installations de dépôt, l’entreposage ou le stockage de résidus solides de minerai… ;
- le régime des installations nucléaires de base (INB) prévu à l’article L. 593-1 du code de l’environnement comme les réacteurs nucléaires par exemple ;
- le régime des installations nucléaires de base secrètes (INBS) qui relève du code de la défense ;
- le régime dit du « nucléaire de proximité » relatif aux activités médicales, industrielles et de recherche, mettant en œuvre des rayonnements ionisants ou des sources radioactives, est soumis au code de la santé publique.
- le transport de substances radioactives est fondé sur le règlement de transport SSR-6 publié par l’AIEA.
Au-delà de l’aspect purement réglementaire, ces activités sont en proie à des risques divers : en imagerie médicale (radiologie et médecine nucléaire), ou en thérapie (radiothérapie externe, curiethérapie et médecine nucléaire), la protection des personnes exposées à des fins médicales relève de la responsabilité du praticien.
Concernant les centrales nucléaires, elles sont soumises au contrôle de différentes organisations gouvernementales… D’importantes dispositions de sécurité y sont prises pour limiter les risques nucléaires pouvant engendrer tout accident grave en centrale.
Toutefois, ces risques subsistent : le circuit d’eau du réacteur peut se rompre, entraînant la libération d’éléments radioactifs dans l’atmosphère ou dans les rivières alentours. Plus grave, le combustible pourrait fondre et libérer dans l’environnement des produits très radioactifs.
Une intervention technique avec des experts en risque nucléaire
Médical, industriel, énergie, transport, recherche, défense… La variété des activités nucléaires et des domaines nécessite l’intervention d’experts spécialistes de l’énergie, tant sur le plan assurantiel, juridique et technique. Connaître les exigences techniques et les réglementations spécifiques imposées par la sûreté nucléaire fait partie des compétences qui ont forgé la réputation des experts spécialistes de Stelliant Expertise.
Par exemple, lors du remplacement du combustible nucléaire sur un site de production d’électricité, des corps étrangers se sont malencontreusement introduits dans la cuve ouverte d’un réacteur à la suite de la mise en place d’une protection radiologique provisoire. De fait, la période de maintenance s’est vue prolongée afin de récupérer les corps étrangers avant remise en fonction de l’exploitation. Le fournisseur est alors mis en cause pour la déficience du matériau d’emballage contenant les corps étrangers.
À ses côtés, Stelliant Expertise intervient sur le volet judiciaire en apportant des éléments concrets pour déterminer les responsabilités réelles, chiffrer les dommages du sinistre engendré et préconiser des solutions applicables pour endiguer toute émanation polluante pour l’environnement.
Le groupe Stelliant reste un partenaire à chaque étape d’une expertise : constatation des dommages et analyse de la situation ;
- mise en œuvre de mesures conservatoires ;
- identification des responsabilités réelles ;
- gestion des litiges avec un tiers et expertise contradictoire ;
- chiffrage des dommages matériels et immatériels ;
- propositions de solutions réparatoires et de retour à l’activité.
Partenaires des exploitants nucléaires, acteurs de leur sécurité
Au regard du risque nucléaire, la survenance d’un sinistre même de faible enjeu est à traiter avec la plus grande prudence. Les exploitants d’appareils et d’installations nucléaires ont la responsabilité de s’assurer de leur bon fonctionnement et de la sécurité environnante en se prévenant des risques.
En cas de sinistre, ils peuvent compter sur Stelliant Expertise, une fois missionné par l’assureur. Nos équipes mettent à profit de nos clients, 30 années d’expérience dans la gestion de sinistres de masse et de gestion de crise à fort enjeu. Dans ces situations d’urgence, nous œuvrons avec réactivité et sang-froid pour accompagner assureurs comme assurés vers une reprise rapide et sécurisée de l’activité.
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