Intervention en responsabilité civile pour un entrepreneur agricole.

Contexte

Les ensileuses de maïs sont des machines agricoles utilisées pour couper, hacher et récolter le maïs destiné à l’ensilage en une seule opération. Ces machines sont généralement automotrices et peuvent être équipées de différentes options telles que des détecteurs de métaux pour la protection des ensileuses.

Malheureusement un entrepreneur de travaux agricoles a été confronté à un défaut de réglage de son ensileuse à maïs sur une surface de 100 hectares, entrainant un défaut d’éclatement des grains de maïs et une perte de la digestibilité de l’ensilage.

Le tiers (éleveur) réclame des préjudices sur une perte de production laitière de son troupeau.

Stelliant est donc intervenu en responsabilité civile pour cet agriculteur.

L’action de Stelliant

Stelliant Expertise est intervenu pour constater et procéder au diagnostic du défaut de réglage des rouleaux éclateurs de l’ensileuse.

Cette analyse poussée de l’ensilage à mis en évidence le défaut d’éclatement des grains et de sa digestibilité.

Stelliant Expertise a également proposé une solution pour remédier aux pertes subies par l’éleveur. En l’occurrence, la société a recommandé de corriger la ration alimentaire du troupeau laitier pour compenser la perte de digestibilité de l’ensilage. Cette approche a permis de rétablir le niveau de production laitière du troupeau, réduisant ainsi les pertes subies par l’éleveur.

Cela a également permis de minimiser le coût de la solution pour l’agriculteur, en ne retenant qu’un surcoût alimentaire pour la ration plutôt que de procéder à une réparation coûteuse de l’ensileuse.

Résultats

En réalisant une évaluation approfondie de l’achat de compléments alimentaires sur toute la période de distribution de l’ensilage, Stelliant Expertise a pu prouver que les pertes de production laitière et de fertilité alléguées par l’éleveur n’étaient pas directement liées à la défaillance de l’ensileuse. Cette analyse a permis d’annuler toutes les réclamations de l’éleveur, permettant ainsi à l’agriculteur de réduire considérablement le coût du règlement final.

Le dossier a finalement été résolu pour un enjeu de 40 000 €, ce qui représentait une économie significative pour l’agriculteur. Stelliant Expertise a joué un rôle clé dans la résolution de ce sinistre.