Responsabilité civile
Résultats (24)
Publié le 11 mars 2024
Dommages non signalés lors d’une restitution de bien
Suite à la découverte de dommages non signalés par le locataire à la restitution de l'engin, Stelliant Expertise prend des mesures proactives. Une réunion d'expertise contradictoire est organisée, analysant factuellement…
Publié le 12 février 2024
Accident au cours d’une manœuvre sur une nacelle araignée
Un litige est survenu entre un loueur et un locataire suite à des dommages causés à une nacelle araignée. Stelliant Expertise a mené des investigations contradictoires, examinant l'historique de l'engin…
Publié le 07 juin 2023
Rupture de quarantaine dans un élevage bovin
Stelliant intervient en responsabilité civile pour un éleveur dont un veau a divagué dans un élevage voisin de gros bovins en quarantaine avant exportation, entraînant une rupture de la quarantaine…
Publié le 24 mai 2023
Intervention en responsabilité civile pour un entrepreneur agricole
Stelliant Expertise intervient pour un entrepreneur de travaux agricoles suite à un défaut de réglage de l'ensileuse à maïs, causant une perte de digestibilité de l'ensilage. Le tiers réclame une…
Publié le 03 mai 2023
Négligence lors d’un désherbage de culture
Stelliant a été sollicité pour intervenir dans le cadre d'une affaire impliquant une coopérative agricole et un entrepreneur, suite à la destruction de la culture de tournesol d'un adhérent causée…
Publié le 10 avril 2023
Analyse après une panne d’un moteur de cogénération
Après étude du sinistre, Stelliant Expertise a pu orienter l’expertise vers un démontage complet du moteur dans le cadre d’une analyse poussée. Les équipes sur place ont pu mettre en…
Publié le 13 mars 2023
Traitement d’un sinistre sur une voie ferrée
A la suite d’une tempête, une voie ferrée a subi des dommages par la chute de plusieurs arbres, Stelliant Expertise est intervenu pour déterminer les responsabilités sur ce sinistre.
Publié le 17 septembre 2021
Analyse de vin suite à une déviance organoleptique
Suite à la rénovation d’un chai impliquant l'installation de 18 cuves en inox, une déviance organoleptique a été constatée dans le vin stocké par le viticulteur.
Publié le 17 septembre 2021
Extraction de cuves de gasoil enterrées
Un particulier découvre sur sa propriété la présence de cuves de gasoil enterrées avec les trous d’homme d’accès aux réservoirs encore accessibles. Ce terrain a été exploité comme station-service il…
Publié le 17 septembre 2021
Risque d’incident nucléaire après une maintenance
Au cours d’une maintenance périodique, un site de production d’électricité a procédé au remplacement du combustible nucléaire de l’un de ses réacteurs. Des corps étrangers ont alors été détectés dans…