Responsabilité civile
Résultats (18)
Publié le 13 mars 2023
Traitement d’un sinistre sur une voie ferrée
A la suite d’une tempête, une voie ferrée a subi des dommages par la chute de plusieurs arbres, Stelliant Expertise est intervenu pour déterminer les responsabilités sur ce sinistre.
Publié le 17 septembre 2021
Analyse de vin suite à une déviance organoleptique
Suite à la rénovation d’un chai impliquant l'installation de 18 cuves en inox, une déviance organoleptique a été constatée dans le vin stocké par le viticulteur.
Publié le 17 septembre 2021
Extraction de cuves de gasoil enterrées
Un particulier découvre sur sa propriété la présence de cuves de gasoil enterrées avec les trous d’homme d’accès aux réservoirs encore accessibles. Ce terrain a été exploité comme station-service il…
Publié le 17 septembre 2021
Risque d’incident nucléaire après une maintenance
Au cours d’une maintenance périodique, un site de production d’électricité a procédé au remplacement du combustible nucléaire de l’un de ses réacteurs. Des corps étrangers ont alors été détectés dans…
Publié le 17 septembre 2021
Mise en cause d’un locataire suite à un incendie
Un incendie s’est déclaré au sein d’un immeuble d’habitation, endommageant lourdement le bâtiment.
Publié le 21 juillet 2021
Coupure d’électricité sur un site pétrochimique
Une manipulation sur le réseau de distribution électrique Haute Tension a provoqué une coupure d’électricité de plusieurs minutes dans le Nord-Est de la France. Parmi les usagers touchés figurait un…
Publié le 21 juillet 2021
Refus d’un chargement d’acide chlorhydrique
Un transporteur portugais a acheminé un chargement de 20 tonnes d’acide chlorhydrique entre l’usine du fabricant et les locaux du client final. Toutefois, le destinataire a considéré que le produit…
Publié le 21 juillet 2021
Contamination microbiologique d’un produit cosmétique
Un particulier signale une non-conformité organoleptique suite à l'utilisation d’un produit cosmétique pour enfant. Les analyses menées par le fabricant révèlent une suspicion de contamination microbiologique.
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